Menu

Crédits et mentions légales

Mentions légales

Propriété du site

Vous êtes actuellement connecté au site web www.autonomad-mobility.com, propriété de la société Autonomad Mobility.

Autonomad Mobility SAS au capital social de 48 253 euros
Siège social : Valenciennes (59300), Campus Universitaire
RCS Valenciennes 812 938 231
SIRET 81293823100014

Directeur de la publication

Loi du 29 juillet 1982 sur l’audiovisuel, loi 2000-79 du 1er août 2000.
Monsieur Sami Mohammad, en qualité de Président.

Hébergement

Loi du 1er aout 2000 articles 43-8 à 43-10.
XXXXXX.

Respect de la vie privée

Les informations déposées sur ce site sont uniquement destinées à Autonomad Mobility. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés ».

Droit d’auteur – Copyright

L’ensemble du contenu de ce site web relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Reproduction

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : «Ce document provient du site internet Autonomad Mobility, http://www.autonomad-mobility.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.» Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Marques

Les noms de sociétés et de produits existants ici mentionnés peuvent constituer des marques de leurs propriétaires respectifs.

Liens

Le site web Autonomad Mobility peut contenir des liens renvoyant vers d’autres sites. Autonomad Mobility ne pourra en aucun cas être tenu responsable des pratiques ou du contenu de ces sites web.

 

Crédits

Conception & réalisation

Silicon Salad
130 rue Royale
59000 Lille
Tél : 03 69 61 60 70
www.siliconsalad.com